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Rencontre PI - Toulouse 2017

Innovation et industries de pointe. 

Ce colloque est dédié aux sujets suivants :

 


13.30-14.00 – Accueil des participants.

 


14.00-14.01 – Introduction:

  • Patrice CROS - Directeur général - Premier Cercle

14.01-14.10 – Allocution d’ouverture:

  • Christophe NICOT - Directeur Général - Madeeli

 


14.15-15.00 Sujet n°1: La protection des marques à l’international : trois témoignages d’entreprises, de la marque notoire à la start-up.

  • 1ère question : présentation de la marque (visuel), produits et services couverts, étendue du portefeuille, étendue de la protection à l’étranger, degré de notoriété, position vis-à-vis de la concurrence.

  • 2ème question : quelle est la politique de dépôt des marques à l’étranger (réseaux de distribution, évolution des marchés, public concerné, diversification des produits ou services, perspectives).

  • 3ème question : quelles sont les principales difficultés rencontrées pour le développement de la marque : difficultés juridiques, contrefaçon, etc.. et quelles sont les mesures prises pour les anticiper (accords, contentieux,  interventions des douanes, etc…)

  • Q&R

Modération : Jacques BARDOU – Conseil en Propriété Industrielle – Cabinet PLASSERAUD

Interventions

  • Marie-Laurence PEIRO – Responsable Juridique/Legal and IP Manager – SAPA BUILDING SYSTEMS France SARL
  • Arnaud ELGOYHEN – Directeur Marketing / Communication – Cave de Labastide de Levis
  • Thierry MASET – ancien grand joueur du Stade et Président de l’Amicale des anciens joueurs du Stade Toulousain – STADE TOULOUSAIN

 

15.05-15.30 Sujet n° 2 : Inventions de salariés : état des lieux.

I - Préambule : analyse statistique et jurisprudentielle.

II - Qu'est-ce qu'une invention de salarié ?

  • Définition
  • Classification

III - Comment est-elle rémunérée ?

  • Problématique de la prescription
  • Modalités de la rémunération

Interventions :

  • Me Loïc ALRAN – Avocat Associé :: Cabinet BUGIS AVOCATS
  • David Bauer DIONISIO - Country Manager - France :: Darts-IP

15.35-16.20 Sujet n°3 Rôle, positionnement et relations entre grands donneurs d’ordre et sous-traitants dans un consortium.

  • Prise en compte de la valeur des actifs incorporels dans la création de la société conjointe ou la JV.
  • Rapprochement de technologies : à qui appartient la PI ?
  • Transfert de brevets ou de technologies : droit de propriété, droit d'usage et d'exploitation.
  • Quelle exploitation des droits, et par qui ? Qui possède les droits d'exploitation in fine ?
  • Production de nouveaux produits : pour quelle industrielle et commerciale ? Quelle monétisation ?
  • Positionnement d’une petite structure avec 1 ou 2 brevets et sa valorisation par rapport à un grand groupe ?
  • Questions / Réponses.

Modération : Yannick BIRON – Chief Product Officer – VALIPAT / ENVOY (DELEGATE)

Interventions en cours de constitution : 

  • Jean-Pierre ASTIER - General Secretary Head of Intellectual Property & Business Intelligence (JSP), Président Comission Propriété Industrielle, 3AF, Directeur Propriété Industrielle et de l'Intelligence économique, Airbus-Safran Launchers.
     
  • Dr. Christophe HAUNOLD – Directeur général adjoint, Toulouse Tech Transfer
  • Olivier GICQUEL – Directeur de la Propriété industrielle, Head of Intellectual Property – Airbus Operations SAS
  • Bruno BONDUELLE – ancien Directeur général – SOTEREM

 


16.25-17.10 Sujet n°4 : Intelligence artificielle et Propriété industrielle.

  • Table ronde autour de trois questions principales :
  • Comment protéger l’IA, et comment protéger les inventions ou œuvres produites par l’IA ?
  • Quelles nouvelles stratégies de PI les entreprises devront-elles adopter ?
  • Quel devenir pour les métiers de la PI elle-même ?

Modération par : Dr Fabirama NIANG, Président, OneSeveral 

Intervenants :  

  • Simon Thorpe CerCo, Université Toulouse 3, CNRS CHU Purpan, Pavillon Baudot
  • Stéphane VERDURE  -  Conseil en Propriété Industrielle - Brevets, Marques, Dessins et Modèles, Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets, Mandataire agréé près l’Office de l'Union européenne pour la Propriété Intellectuelle  -  CALIPSO
  • Sylvain JASSON - Directeur  -  MIAT

 


17.10 - 17.20 – Conclusion et fin de séminaire 

  • Alexandra MENDOZA-CAMINADE, Directrice Master 2 Propriété intellectuelle, Maître de conférences, HDR de droit privé UTC 1, Centre de Droit des Affaires – Responsable équipe EPITOUL.

17.20 – Fin des Rencontres 2017.

 

 

 

 

 

Soutiens:

 

Cabinet Plasseraud

Le Cabinet Plasseraud est un Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle créé en 1906. Il accompagne ses clients partout dans le monde sur toutes leurs problématiques liées à la propriété industrielle qu’il s’agisse d’aspects techniques et/ou juridiques.
Avec plus de 100 Conseils en Propriété Industrielle (ingénieurs et juristes), le Cabinet Plasseraud dispose de larges compétences dans de multiples  domaines d’activité.
Grâce à ses procédures, ses ressources internes et son réseau international, le Cabinet Plasseraud est en mesure d’accompagner les particuliers ou les entreprises (aussi bien les start-up, les PME ou les multinationales) dans la définition de leur stratégie de Propriété Industrielle en France, en Europe et dans le monde entier.

 

Partenaires:

 

Toulouse Tech Transfer (TTT), la Société d'Accélération du Transfert de Technologies (SATT) de l’Académie de Toulouse, est l’opérateur régional de la valorisation et du transfert de technologies de la recherche publique vers les entreprises, et en particulier vers les PME. Son cœur de métier est la maturation des inventions issues des laboratoires de recherche régionaux. TTT intervient sur toute la chaîne de maturation :

 - Identifier & protéger les inventions, notamment par les brevets,
 - Développer et financer les preuves de concept et prototypes,
 - Transférer les innovations au monde économique sous forme d’accord de licence ou création d’entreprise.

 TTT a été créée, en janvier 2012, dans le cadre du Programme des Investissements d’Avenir (PIA). Les fondateurs et actionnaires de TTT sont l’Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées, le CNRS et la CDC (Caisse des Dépôts et Consignations).

 

 

Le Réseau C.U.R.I.E fédère depuis 26 ans les professionnels de la valorisation, du transfert de technologie et de l’innovation issue de la recherche publique. Fort de ses 190 membres, le Réseau C.U.R.I.E assure une mission de promotion, de développement et de professionnalisation du transfert de technologie, de savoir-faire et de compétences issus du secteur public vers le monde socio-économique. Le Réseau C.U.R.I.E. est au cœur d’un écosystème public-privé au service de la performance économique et du progrès social.

Suivez les activités du Réseau C.U.R.I.E. sur le site internet : www.curie.asso.fr et sur les réseaux sociaux Twitter et LinkedIn. 

audience
Date
Friday 10 November 2017
Venue
Toulouse :: Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse
Speakers
Jacques Bardou
CABINET PLASSERAUD
Sylvain Jasson
MIAT INRA
Simon Thorpe
CerCo, Université Toulouse 3, CNRS
Thierry Maset
Stade Toulousain
Dr. Christophe Haunold
Toulouse Tech Transfer
Stéphane Verdure
CALIPSO, en collaboration avec CAMUS LEBKIRI
Fabirama NIANG
ONESEVERAL
Alexandra Mendoza-Caminade
UNIVERSITE Toulouse 1 Capitole
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Patrice CROS
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