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Séminaire PI 2018

Le "trousseau" du Directeur PI.

8.30 : Accueil des Participants / Café d'accueil.

9. 00 - 9.15 Introduction : Les secrets de leadership les plus intimes d’Attila le Hun

9.15 - 9.45 Numérisation de la Direction Juridique : quel impact pour la fonction PI ?

 

9.45 - 10.45 : GPERC : Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Ressources et des Compétences et PI.

  • Faire face à la pénurie de l’offre et aux difficultés de recrutement propre à la PI.
  • Les solutions alternatives (internes [mobilité], externes [croisées, délégation, sous-traitance])
  • Quelles évolutions nécessaires de la formation PI en France?
  • Quelle politique salariale ?
  • Comment vouloir du bien à vos équipes ? Comment gérer les frustrations ?
  • Quels signaux faibles de démotivation de l’ingénieur-brevets ?
  • Comment stimuler, valoriser et garder ses équipes sur le long terme ?
  • Quelle évaluation des compétences des ingénieurs-brevets, des juristes-marques et des mandataires européens dans la perspective d’une fusion / cession / acquisition ?

10.45 - 11.00 Pause

11.00 : 11.45 Les meilleures pratiques de l’évaluation de la propriété industrielle lors d’une opération de fusion-acquisition

Témoignage sur les problématiques ou points d’attention concernant les aspects Evaluation de l’IP lors d’opérations

  • Acquisition indirecte de l’IP via l’acquisition d’une société / branche d’activité

Acquisition directe d’IP via une opération de démembrement des prix de transfert post-acquisition

Réorganisation interne et transfert concret de la localisation de l’IP

Comptabilisation de l’IP acquis et détermination des prix de transfert post-acquisition

  • Typologie d’IP concernés Marques et Brevets
  • Procédure d’évaluation de l’IP (en interne / externalisation) et méthodes privilégiées.

11.45 - 12.30 : Session Marques / Dessins & Modèles : Protection de produits grand public et des détenteurs du droit de marques en ligne, responsabilité des plateformes, contrefaçon, faux-produits : quand décider de se défendre, selon quelle stratégie et quels objectifs, dans quelle juridiction et quelle zone géographique pour quelle rapidité de la décision, avec quelle palette de droits, et pour quelles chances de succès, d’espérance de gains et de risques d’échec ? Panorama des actions en nullité, actions en contrefaçon, action en déchéance sur les deux dernières années: qui gagne ? Quelle répartition ? Dans quelles Cours d’appel ? Dans quelle section ? Pour quels dommages et intérêts ? Quel montant de l’article 700 CPC ? Avec quel taux d’acceptation des mesures d’interdiction ?

12.45 - 13.00 : Vendre sa stratégie PI, défendre son budget et ses implications financières auprès de sa hiérarchie, « commercialiser » son contentieux en interne, protéger son centre de coût et le valoriser auprès de ses collaborateurs et partenaires.

Déjeuner de 13.00 à 14.15

14.15 - 15.00 : Legal Tech : Que va-t-il se passer demain ? Que va-t-il arriver après-demain ? Les nouveaux entrants et leurs offres, la réponse des acteurs historiques. Question de la définition des activités essentielles de l’entreprise: compétences-cœurs versus externalisation. Faut-il garder la PI en interne ? Que faut-il « outsourcer », garder en propre ?

15.00 - 16.00 Big Data Patent, Indexation (sens versus mots-clés), Recherche de similarité : où en sommes-nous ? Est-ce que les “visual analytics” sont la grande avancée dans le big data des actifs PI grâce à l’apprentissage-machine, la puissance de calcul intensif et la gestion exponentielle des volumes de données ? Quels impacts sur le cahier des charges-clients, et quel avenir de l’historique (legacy) ? IA : quelles applications aux brevets, dessins et modèles, noms de domaine, secrets d’affaires et aux marques ? La question cruciale de la propriété, de l’exploitation, de la transmission et de la sécurité des données. L’exemple d’un consortium industriel.

16.00 - 16.15 : Pause-café

16.15 - 17.00 : Les meilleures pratiques françaises et internationales de licences croisées


    Les meilleures allocations des droits et des actifs.

    Licenses et propriété des droits.

    La problématique des licences trans-frontières.

17.00 - 17.30 : Visite commentée des stands "nouveaux entrants".

17.30 : Goûter (café / thé / viennoiseries)

18.00 : Fin du séminaire

 

 

audienceregistration
Prices list
Standard fee : EUR 899.00 HT
Earlybird : EUR 699.00 HT
until 31-Jan-2018
registration
Date
Wednesday 21 March 2018
Venue
Amphithéâtre SANOFI – 80 avenue Raspail 94255 GENTILLY - France
Speakers
Karen Linehan
SANOFI
Yannick Biron
Valipat
Marie-Noëlle de la Fouchardière
TECHNICOLOR
Jean-Marc Brunel
Groupe SAFRAN
Benjamin Jean
Inno³
Pierre Breesé
IP Trust
Jacques Bauvir
MICHELIN
Catherine Dorion
Suez Environnement
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